Comme je l'ai détaillé dans mon blog, je viens d'un tout petit village en Haute-Marne, où l'organisation de loto est légion. J'ai d'ailleurs participé à quelques uns de ces lotos. Un fait m'a interpellé en lisant la presse aujourd'hui.
Les "lotos-Bingos" sont généralement organisés par et au profit d'association, les animateurs de ces lotos sont rarement des professionnels mais en général ils perçoivent un revenu pour leurs prestations. En général, ce sont des retraités pour qui c'est l'occasion d'avoir un complément de retraite. A savoir que la rémunération est d'environ 300 euros par prestation.
Ces manifestations populaires se font toujours dans la bonne humeur alors pourquoi est-il question de prison?
Comme je l'ai indiqué précédemment, les animateurs touchent de l'argent, ils sont donc déclarés comme étant des auto entrepreneurs ou des salariés chèque emploi-service.
La source du problème: selon le code pénal qui reprend une loi de 1836, "les loteries de toutes espèces sont prohibées" sauf quand elles sont organisées dans un cadre restreint et au profit d'associations (sportives, sociales ou culturelles). C'est là que le bât blesse.
En effet, la notion de "cadre restreint" reste flou et les interprétations diffèrent selon les individus.
La Douane (agence de contrôle des jeux d'argent) entreprend de lancer des procédures judiciaires à tout va et les sanctions sont très sévères allant jusqu'à plusieurs millions d'euros d'amendes et des peines de prison.
Le cœur de l'accusation est que les gains liés au loto ne sont pas déclarés et qu'il n'y a pas non plus de paiement de l’impôt sur les spectacles.
Cette chasse à l'homme s'explique en partie par le fait que le grand banditisme endosse la casquette d'organisateur de loto afin de pouvoir blanchir tranquillement de l'argent.Ceci justifie-t-il pourtant les amendes astronomiques l'envoi en prison de retraités qui souhaitaient seulement arrondir leurs fins de mois?
D'autres questions se posent également: il s'agit de ne pas confondre l'organisateur du loto-bingo et l'animateur qui est bien souvent un prestataire de service, Qui est responsable des gains engendrés et donc de l'impôt à payer?
Par ailleurs, n'oublions pas que cette situation profite à la Française des Jeux qui voit une source de concurrence disparaître.
Et au final, la meilleure solution ne serait-il pas de changer la loi et de la rendre plus explicite et contraignante afin de rendre l'accès moins facile au banditisme?
Le petit plus de Lilie: Mon petit doigt m'a soufflé les numéros du prochain tirage: 4,8,15,16,23 et le numéro complémentaire est le 42. Pour ceux qui ne les connaissent pas par cœur, ce sont les numéros "maudits" de la série Lost. Je ne suis d'ailleurs pas la première à avoir l'idée de les réutiliser. Ainsi deux américains fan de la série les ont joué et on remporté la modique somme de 300 euros. On est loin du jackpot mais s'ils atterrissement pas sur une île maudite c'est déja ça.
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